Déposée le 9 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE NOYON BRASSEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELLE DALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-11 du 19 mars 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTOPHE NOYON BRASSEUR domicilié(e) Ferme de Belle Dalle - 62179 - TARDINGHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 931 015 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT, Mme POIDEVIN Blandine domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France.
La marque BELLE DALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3711881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE DALLE arrivera à expiration en date du 9 février 2030.
CHRISTOPHE NOYON BRASSEUR a également déposé les autres marques suivantes : GUENEL , BIERE DES 2 CAPS , D-Day
CHRISTOPHE NOYON BRASSEUR, SARL - Ferme de Belle Dalle - 62179 - TARDINGHEN - France - SIREN 447931015
JURISEXPERT, Mme POIDEVIN Blandine - 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Inscription le 11 octobre 2010 - Concession de licence n°533643 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
Inscription le 28 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740168 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-28
Renouvellement sans limitation le 7 février 2020 n°2739099 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-07
Gelées, confitures, compotes ; fromages ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes séchées pour la décoration ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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